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le 21/01/2009

L'Infothèque francophone en transition

En juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois.
5591 références
CATALOGUE DE RESSOURCES

Recherche par thèmes  →  Sciences de la société  →  Droit  →  Droit de l'information et de la propriété intellectuelle

393 ressources

8871 - L'annuaire juridique de la propriété intellectuelle

Bibliographie, webographie
Glaize, Frédéric (Cabinet Meyer et Partenaires. Strasbourg. France)
Source : L'annuaire juridique de la propriété intellectuelle de Frédéric Glaize
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://annuairepi.ouvaton.org/
Notice mise en ligne le 04/07/2006 et mise à jour le 01/08/2006

8968 - Droit d'auteur

Monographie
CNRS. Centre national de la recherche scientifique. DAJ. Direction des affaires juridiques. Paris. France
Source : CNRS-DAJ
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.sg.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits.htm
Notice mise en ligne le 09/07/2006 et mise à jour le 01/08/2006

8924 - Propriété intellectuelle et e-formation

Congrès, colloque
Éditeur : FFFOD. Forum français pour la formation ouverte et à distance. Paris. France
Source : FFFOD - Rubrique L'espace documentaire
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle ; Nouvelles technologies éducatives
URL : http://www.fffod.org/fr/espacedoc/crDetail.asp?idtype=5&idcr=41&ref...
Notice mise en ligne le 01/08/2006

8885 - L'application du droit de la propriété intellectuelle sur Internet

Thèse, mémoire de diplôme
Denelle, Marie-Julie (IEP. Institut d'études politiques. Lyon. France) ; Vianès, André (dir.)
Éditeur : IEP. Institut d'études politiques. Services de Documentation. Lyon. France
Source : Les mémoires en ligne de l'IEP de Lyon
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://doc-iep.univ-lyon2.fr/Ressources/Documents/Etudiants/Memoires/detail...
Notice mise en ligne le 01/08/2006

8058 - Revue Droit et Toile : le cadre législatif de la société de l'information dans les pays en développement

Revue
Éditeur : UNITAR. Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche. Genève. Suisse
Source : Revue Droit et Toile
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.unitar.org/isd/archives.html
Notice mise en ligne le 31/08/2005 et mise à jour le 30/07/2006

4969 - Logiciels libres et droit d'auteur

Thèse, mémoire de diplôme
Pichou, Nicolas ; Agostinelli, Xavier (dir.) (Université de Droit, d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille, Aix-Marseille 3. France)
Source : Travaux disponibles de Thémis U-III
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.themis.u-3mrs.fr/liste.htm#2002-09
Notice mise en ligne le 03/08/2003 et mise à jour le 30/07/2006

58 - Droit des auteurs et droit de la consommation dans le cyberespace : la relation auteur / utilisateur

Article de périodique
Gautrais, Vincent (Université d'Ottawa. Canada) ; Moyse, Pierre-Emmanuel (avocat)
Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada
Source : Les cahiers de propriété intellectuelle
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/09-1/01Gautrais.htm
Notice mise en ligne le 22/02/2002 et mise à jour le 30/07/2006

70 - Les programmes d'ordinateurs et le droit d'innovation technologique

Article de périodique
Guibault, Lucie
Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada
Source : Les cahiers de propriété intellectuelle
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/09-2/01GuibaultW97.htm
Notice mise en ligne le 22/02/2002 et mise à jour le 30/07/2006

673 - Collection de lois accessibles en ligne (CLEA)

Banque de données
OMPI. Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Genève. Suisse
Éditeur : OMPI. Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Genève. Suisse
Source : Actualités et informations de l'OMPI
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.wipo.int/news/fr/
Notice mise en ligne le 14/03/2002 et mise à jour le 30/07/2006

9008 - Quelques considérations sur le droit du cyberespace

Rapport de recherche, étude
Poullet, Yves (FUNDP. Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix. Namur. Belgique)
Éditeur : Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. CAPAS. Comité de l'Académie pour les applications de la science. Bruxelles. Belgique
Source : CAPAS - Rubrique Rapports
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.kbr.be/~capas/Rapports/SocieteInformation/FIbS.htm
Notice mise en ligne le 28/07/2006