Sciences de la société, Droit, Droit de l'information et de la propriété intellectuelle - Infothèque francophone. Ressources en ligne et actualités scientifiques francophones

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Direction des affaires juridiques. Paris. France Source : CNRS-DAJ Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.sg.cnrs.fr/daj/propriete/droits/droits.htm Notice mise en ligne le 09/07/2006 et mise à jour le 01/08/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 8924 - Propriété intellectuelle et e-formation Congrès, colloque Éditeur : FFFOD. Forum français pour la formation ouverte et à distance. Paris. France Source : FFFOD - Rubrique L'espace documentaire Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle ; Nouvelles technologies éducatives URL : http://www.fffod.org/fr/espacedoc/crDetail.asp?idtype=5&idcr=41&ref... Notice mise en ligne le 01/08/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 8885 - L'application du droit de la propriété intellectuelle sur Internet Thèse, mémoire de diplôme Denelle, Marie-Julie (IEP. Institut d'études politiques. Lyon. France) ; Vianès, André (dir.) Éditeur : IEP. Institut d'études politiques. Services de Documentation. Lyon. France Source : Les mémoires en ligne de l'IEP de Lyon Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://doc-iep.univ-lyon2.fr/Ressources/Documents/Etudiants/Memoires/detail... Notice mise en ligne le 01/08/2006 Notice - Ressource 8058 - Revue Droit et Toile : le cadre législatif de la société de l'information dans les pays en développement Revue Éditeur : UNITAR. Institut des Nations Unies pour la formation et la recherche. Genève. Suisse Source : Revue Droit et Toile Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.unitar.org/isd/archives.html Notice mise en ligne le 31/08/2005 et mise à jour le 30/07/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 4969 - Logiciels libres et droit d'auteur Thèse, mémoire de diplôme Pichou, Nicolas ; Agostinelli, Xavier (dir.) (Université de Droit, d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille, Aix-Marseille 3. France) Source : Travaux disponibles de Thémis U-III Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.themis.u-3mrs.fr/liste.htm#2002-09 Notice mise en ligne le 03/08/2003 et mise à jour le 30/07/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 58 - Droit des auteurs et droit de la consommation dans le cyberespace : la relation auteur / utilisateur Article de périodique Gautrais, Vincent (Université d'Ottawa. Canada) ; Moyse, Pierre-Emmanuel (avocat) Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/09-1/01Gautrais.htm Notice mise en ligne le 22/02/2002 et mise à jour le 30/07/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 70 - Les programmes d'ordinateurs et le droit d'innovation technologique Article de périodique Guibault, Lucie Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/09-2/01GuibaultW97.htm Notice mise en ligne le 22/02/2002 et mise à jour le 30/07/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 673 - Collection de lois accessibles en ligne (CLEA) Banque de données OMPI. Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Genève. Suisse Éditeur : OMPI. Organisation mondiale de la propriété intellectuelle. Genève. Suisse Source : Actualités et informations de l'OMPI Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.wipo.int/news/fr/ Notice mise en ligne le 14/03/2002 et mise à jour le 30/07/2006 Notice - Ressource 9008 - Quelques considérations sur le droit du cyberespace Rapport de recherche, étude Poullet, Yves (FUNDP. Facultés universitaires Notre-Dame de la Paix. Namur. Belgique) Éditeur : Académie Royale des sciences, des lettres et des beaux-arts de Belgique. CAPAS. Comité de l'Académie pour les applications de la science. Bruxelles. Belgique Source : CAPAS - Rubrique Rapports Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.kbr.be/~capas/Rapports/SocieteInformation/FIbS.htm Notice mise en ligne le 28/07/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache Page : 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18	OPPORTUNITÉS Archives AGENDA Archives ACTUALITÉS Archives APPELS À CONTRIBUTION Archives À LA UNE À la une en cours Archives