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le 21/01/2009

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5591 références
CATALOGUE DE RESSOURCES

Recherche par thèmes  →  Sciences de la société  →  Droit  →  Droit international

365 ressources

889 - La Convention OSPAR : une tentative de réglementation globalisante

Article de périodique
Sanz-Aparicio, Céline (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit de l'environnement ; Droit international
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep12-3
Notice mise en ligne le 23/02/2002

804 - La clause Himalaya : fondement et application

Article de périodique
Pierronnet, François-Xavier (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit civil ; Droit international ; Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep9-4
Notice mise en ligne le 23/02/2002

798 - La coopération régionale en cas de situation critique

Article de périodique
Beurier, Jean-Pierre (Université de Nantes. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit de l'environnement ; Droit international
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep15-1
Notice mise en ligne le 23/02/2002

791 - Commentaire de C.A. Aix-en-Provence 9e ch., 23 mars 1982, Birkenfeld c/ Del Chiaro et de C.A. Paris 1e ch, 20 janvier 1989, Thirion c/ Cie Comanau

Article de périodique
Joigny, Pascaline (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) ; David, Hubert (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit du travail et droit social ; Droit international
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep13-3
Notice mise en ligne le 23/02/2002

86 - La Cour de cassation légalise l'immatriculation Kerguelen

Article de périodique
Chaumette, Patrick (Université de Nantes. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit du travail et droit social ; Droit international
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep21-2.pdf
Notice mise en ligne le 22/02/2002

5844 - La cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADA

Ressource pédagogique
Moudoudou, Placide (Université Marien Ngouabi. Faculté de Droit. Brazzaville. Congo)
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique, Rubrique formation en ligne
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit civil ; Droit international
URL : http://www.ohada.com/faq.php?cat=7
Notice mise en ligne le 08/09/2007

2826 - L'avenir du nucléaire civil : l'enjeu des déchets nucléaires

Thèse, mémoire de diplôme
Beaujan, Isabelle (Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France) ; Karagiannis, S (dir.)
Éditeur : Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France
Source : Área Científica de Direito - ESTIG/IPBeja
Spécialité : Droit de l'environnement ; Défense et sécurité ; Droit international
URL : http://www.estig.ipbeja.pt/~ac_direito/beaujani.pdf
Notice mise en ligne le 05/10/2002 et mise à jour le 11/08/2007

2681 - Impacts des programmes d'ajustement structurel sur le fonctionnement de l'administration publique au Niger

Thèse, mémoire de diplôme
Tiemogo, Boubakar (ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France)
Éditeur : ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France
Source : Travaux des élèves de l’ENA
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif ; Finances publiques ; Droit international
URL : http://www.ena.fr/index.php?page=ressources/rapports/memoires/2000/boubakar
Notice mise en ligne le 07/10/2002 et mise à jour le 14/06/2007

9111 - Autour du droit et de l'université

Weblog
Kenfack, Hugues (Université de Sciences sociales, Toulouse 1. Faculté de Droit. France)
Source : Le blog de Hugues Kenfack
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit civil ; Droit international
URL : http://leblogdehugueskenfack.blogspirit.com
Notice mise en ligne le 04/02/2007 et mise à jour le 23/05/2007

8379 - Vers la justiciabilité du droit à l'alimentation

Thèse, mémoire de diplôme
Golay, Christophe (HEI. Institut universitaire des hautes études internationales. Genève. Suisse)
Éditeur : AIDH. Association Internet pour la promotion des droits de l'homme. Genève. Suisse
Source : Le droit à l'alimentation
Spécialité : Droits fondamentaux ; Relations internationales ; Droit international
URL : http://www.aidh.org/alimentation/pdf/justiciabilite.pdf
Notice mise en ligne le 29/12/2005