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À LA UNE le 21/01/2009 L'Infothèque francophone en transitionEn juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois. | ||
CATALOGUE
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CATALOGUE DE RESSOURCES
Recherche par thèmes → Sciences de la société → Droit → Droit international365 ressources 889 - La Convention OSPAR : une tentative de réglementation globalisanteArticle de périodique
Sanz-Aparicio, Céline (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit de l'environnement ; Droit international
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep12-3 Notice mise en ligne le 23/02/2002
804 - La clause Himalaya : fondement et applicationArticle de périodique
Pierronnet, François-Xavier (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit civil ; Droit international ; Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep9-4 Notice mise en ligne le 23/02/2002
798 - La coopération régionale en cas de situation critiqueArticle de périodique
Beurier, Jean-Pierre (Université de Nantes. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit de l'environnement ; Droit international
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep15-1 Notice mise en ligne le 23/02/2002
791 - Commentaire de C.A. Aix-en-Provence 9e ch., 23 mars 1982, Birkenfeld c/ Del Chiaro et de C.A. Paris 1e ch, 20 janvier 1989, Thirion c/ Cie ComanauArticle de périodique
Joigny, Pascaline (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) ; David, Hubert (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit du travail et droit social ; Droit international
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep13-3 Notice mise en ligne le 23/02/2002
86 - La Cour de cassation légalise l'immatriculation KerguelenArticle de périodique
Chaumette, Patrick (Université de Nantes. France)
Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France
Source : Revue juridique Neptunus
Spécialité : Droit du travail et droit social ; Droit international
URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep21-2.pdf Notice mise en ligne le 22/02/2002
5844 - La cour commune de justice et d'arbitrage de l'OHADARessource pédagogique
Moudoudou, Placide (Université Marien Ngouabi. Faculté de Droit. Brazzaville. Congo)
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique, Rubrique formation en ligne
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit civil ; Droit international
URL : http://www.ohada.com/faq.php?cat=7 Notice mise en ligne le 08/09/2007
2826 - L'avenir du nucléaire civil : l'enjeu des déchets nucléairesThèse, mémoire de diplôme
Beaujan, Isabelle (Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France) ; Karagiannis, S (dir.)
Éditeur : Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France
Source : Área Científica de Direito - ESTIG/IPBeja
Spécialité : Droit de l'environnement ; Défense et sécurité ; Droit international
URL : http://www.estig.ipbeja.pt/~ac_direito/beaujani.pdf Notice mise en ligne le 05/10/2002 et mise à jour le 11/08/2007
2681 - Impacts des programmes d'ajustement structurel sur le fonctionnement de l'administration publique au NigerThèse, mémoire de diplôme
Tiemogo, Boubakar (ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France)
Éditeur : ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France
Source : Travaux des élèves de l’ENA
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif ; Finances publiques ; Droit international
URL : http://www.ena.fr/index.php?page=ressources/rapports/memoires/2000/boubakar Notice mise en ligne le 07/10/2002 et mise à jour le 14/06/2007
9111 - Autour du droit et de l'universitéWeblog
Kenfack, Hugues (Université de Sciences sociales, Toulouse 1. Faculté de Droit. France)
Source : Le blog de Hugues Kenfack
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit civil ; Droit international
URL : http://leblogdehugueskenfack.blogspirit.com Notice mise en ligne le 04/02/2007 et mise à jour le 23/05/2007
8379 - Vers la justiciabilité du droit à l'alimentationThèse, mémoire de diplôme
Golay, Christophe (HEI. Institut universitaire des hautes études internationales. Genève. Suisse)
Éditeur : AIDH. Association Internet pour la promotion des droits de l'homme. Genève. Suisse
Source : Le droit à l'alimentation
Spécialité : Droits fondamentaux ; Relations internationales ; Droit international
URL : http://www.aidh.org/alimentation/pdf/justiciabilite.pdf Notice mise en ligne le 29/12/2005
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