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SCIENTIFIQUES FRANCOPHONES


9760 - Droit des biens

Ressource pédagogique

Description bibliographique

Auteur :
Wester-Ouisse, Véronique (UBO. Université de Bretagne occidentale. CRDP. Centre de recherche en droit privé. Brest. France)
Page source :
Droit - méthodes et documents : site personnel de Véronique Wester-Ouisse, http://droit.wester.ouisse.free.fr
Langue :
français
dernière mise à jour : 2007/11

Description du contenu

Spécialité :
Sciences de la société - Droit - Droit civil
Mots clés :
patrimoine ; propriété ; usufruit ; servitude ; possession ; bien
Table des matières :
I. Documents
1. Le patrimoine
2. Biens et catégories de biens
3. La propriété
4. La propriété collective
5. Usufruits
6. Servitudes
7. Acquisition de la propriété
8. Possession
II. Dossiers de travaux dirigés
9. Patrimoine
10. Immeubles par destination
11. Propriété
12. Usufruit de portefeuille de valeurs mobilières
13. Servitude de non-concurrence
14. Indivision copropriété
15. Possession
16. Propriété intellectuelle
III. Sujets d'examens et corrections par étapes
Résumé :
Cette ressource présente le plan du cours 2007-2008 sur le droit des biens et donne accès aux documents de jurisprudence abordés dans le cadre des différentes thématiques des travaux dirigés. Il permet également d'accéder à des extraits d'auteurs anciens comme Aubry et Rau, Capitant et Duguit.

Informations pédagogiques

Niveau d'études :
2e cycle
Pré-requis :
Maîtriser le droit des obligations
Objectifs pédagogiques :
Savoir utiliser les indications bibliographiques pour approfondir ses connaissances en droit des biens, et s'exercer aux épreuves juridiques liées à cette matière

Accès à la ressource

gratuit
Format :
HTML
Notes :
Les documents de TD sont disponibles au format PDF.
URL de référence :
http://droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_droit_biens.htm

Ressource copiée dans le cache de l'Infothèque le 11/02/2008

URL de référence :
/cache/9760/droit.wester.ouisse.free.fr/pages/menu_droit_biens.htm

Notice mise en ligne le 03/01/2008