9738 - Droit civil 1

Description bibliographique

Auteur :

Seube, Jean-Baptiste (Université de la Réunion. Faculté de Droit et des Sciences économiques. Saint-Denis. France)

Éditeur :

Université de la Réunion. Faculté de Droit et des Sciences économiques. Saint-Denis. France

Page source :

eCours de la faculté de Droit et d'Economie de l'UR, http://ecours.univ-reunion.fr/ecours/

Langue :

français

Date de publication :

2006/10/22

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Droit civil

Mots clés :

contrat ; consentement ; objet ; paiement ; obligation ; convention ; contrat

Table des matières :

Introduction
1. Les actes juridiques
1.1. Les classifications des contrats, facteur de diversité
1.2. L'autonomie de la volonté, facteur d'unité
2. La formation des contrats
2.1. Le consentement des parties
2.2. La capacité des parties
2.3. L'objet de l'engagement
2.4. La cause de l'engagement
2.5. Le respect des conditions de forme
3. L'exécution du contrat
3.1. La vigueur du lien contractuel
3.2. Le rayonnement du lien contractuel
4. L'extinction du contrat
4.1. L'extinction anormale du contrat
4.2. L'extinction normale du contrat

Résumé :

Cette ressource, proposée dans le cadre du cours du droit des obligations, aborde la notion de contrat. Elle constitue une présentation partielle du droit des obligations au début du XXe siècle.

Informations pédagogiques

Niveau d'études :

1er cycle

Pré-requis :

Avoir des connaissances de base en droit civil

Objectifs pédagogiques :

Savoir déterminer la validité d'un contrat par l'analyse des éléments de sa formation, de son exécution et de son extinction

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 1 et 2 Mo

Notes :

Document de 106 pages.

URL de référence :

http://ecours.univ-reunion.fr/ecours/article.php3?id_article=64

Autres URLs :

http://ecours.univ-reunion.fr/ecours/IMG/pdf/COURSSURLECONTRAT_12oct_.pdf

Ressource copiée dans le cache de l'Infothèque le 04/01/2008

Autres URLs :

/cache/9738/ecours.univ-reunion.fr/ecours/IMG/pdf/COURSSURLECONTRAT_12oct_.pdf

Notice mise en ligne le 03/01/2008