9321 - Les droits fondamentaux : inventaire et théorie générale

Description bibliographique

Éditeur :

USJ. Université Saint-Joseph. Faculté de droit et des sciences politiques. CEDROMA. Centre d'études des droits du monde arabe. Beyrouth. Liban

Page source :

Documents et publications du CEDROMA, http://www.cedroma.usj.edu.lb/files/documents.htm

Langue :

français ; arabe

Date de publication :

2003/11

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Droits fondamentaux

Mots clés :

droit fondamental ; Coran ; islam ; constitution ; droit naturel ; droit subjectif

Pays traité :

France ; Irak ; Liban

Table des matières :

Allocution du Professeur Antoine Khair
Allocution du Professeur René Chamussy s.j.
Allocution de S.E. Monsieur Bahige Tabbara (en arabe)
1. Génèse du concept
1.1. Genèse du concept : France (David Capitant)
1.2. Les droits fondamentaux entre la tradition et la modernité : l'exemple libanais (Pierre Gannagé)
1.3. Les drois fondamentaux en pays arabo-musulmans (Sélim Jahel)
2. Inventaire
2.1. Droit interne
- La procédure
2.1.1. L'inventaire des droits fondamentaux en procédure interne francaise (Elizabeth Baraduc)
2.1.2. Inventaire des droits fondamentaux en matière de procédure civile au Liban (Nasri Antoine Diab)
2.1.3. La présomption d'innocence : traits de concept et aspects de problématique (Soliman Abdelmoneim)
2.1.4. La protection législative des droits et des libertés face aux pouvoirs de la police judiciaire (en arabe) (Ahmad Eid Al Mansouri)
- Droit privé
2.1.5. Le droit de propriété : évolutions et adaptations (Jean-Paul Decorps)
2.1.6. Droits fondamentaux et droits discrétionnaires : pour une mise en perspective en droit civil (Ibrahim Najjar)
- Droit public
2.1.7. Introduction (Ghaleb Ghanem)
2.1.8. La notion de droits fondamentaux en droit public francais (Jacques Arrighi de Casanova)
2.1.9. Droits fondamentaux et droit constitutionnel libanais (Antoine Khair)
2.1.10. Droits fondamentaux et droit administratif (Hassan-Tabet Rifaat)
2.1.11. Le Livre, la Balance et le Glaive : La symbolique du droit et de la politique dans le Coran (Yadh Ben Achour)
2.2. Droit régional et international
-Droit international public
2.2.1. Introduction (Jean-Marie Burguburu)
2.2.2. Droits fondamentaux et droits européens (Hervé Lécuyer)
2.2.3. Les droits de l'homme dans le cadre régional arabe (Nabil Maamari)
2.2.4. L'Irak et les droits des Etats (en arabe) (Hassan Chalabi)
- Droit pénal international
2.2.5. Introduction (Georges Flécheux)
2.2.6. Droits fondamentaux et droit pénal international (Renée Koering-Joulin)
2.2.7. Les droits fondamentaux en droit pénal international (Marie-Denise Meouchy)
2.2.8. Les droits fondamentaux en droit pénal islamique (Jacques El Hakim)
- Droit international privé
2.2.9. Les droits fondamentaux face aux droits étrangers (l'exemple du droit international privé francais) (Léna Gannagé)
2.2.10. Le droit international privé francais entre la réception des droits fondamentaux et les exigences du système communautaire (Marie-Claude Najm)
2.2.11. La liberté de conscience dans le Coran (Hamzah Haddad)
3. Synthèse
3.1. Introduction (Guy Canivet)
3.2. A la recherche de la notion de droit fondamental (Jean-Louis Sourioux)
3.3. Y a t-il un régime juridique des droits fondamentaux ? (Fayez Hage-Chahine)

Résumé :

Cette ressource aborde les droits fondamentaux dans le contexte des pays arabo-musulmans et français. Les droits fondamentaux sont analysés au regard des différentes branches du droit interne, régional et international. La question de l'existence de la notion et du régime juridique des droits fondamentaux est également abordée.

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 2 et 5 Mo

Notes :

Ces communications ont été présentées au colloque de Beyrouth en novembre 2003, et ont fait l'objet d'une publication en 2005 aux éditions Bruylant (Bruxelles). Les 28 documents téléchargeables totalisent 250 pages.

URL de référence :

http://www.cedroma.usj.edu.lb/files/drtsfond.html

Ressource copiée dans le cache de l'Infothèque le 15/06/2007

URL de référence :

/cache/9321/www.cedroma.usj.edu.lb/files/drtsfond.html

Notice mise en ligne le 14/06/2007