8333 - Afrique au Sud du Sahara : Mobiliser des ressources fiscales pour le développement. Synthèse

Description bibliographique

Auteur :

Chambas, Gérard (dir.) (Université d'Auvergne, Clermont-Ferrand 1. CERDI. Centre d'études et de recherches sur le développement international. France)

Éditeur :

MAE. Ministère des affaires étrangères. Paris. France

Page source :

Publications du MAE, http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/ministere_817/publications_827/publications_11340.html

Langue :

français

ISBN :

2-11-095071-4

Date de publication :

2004

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Sciences économiques - Finances publiques
Sciences de la société - Sciences économiques - Macro et micro-économie

Mots clés :

ressource publique ; impôt ; fiscalité ; Afrique subsaharienne ; douane ; recette tarifaire

Table des matières :

I - Introduction
II - La problématique de la mobilisation des ressources publiques en Afrique
1. Quel niveau de ressources publiques en Afrique subsaharienne ?
2. La réduction des inégalités et des distorsions fiscales, conditions d’une meilleure mobilisation fiscale
III - Afrique subsaharienne : un tissu fiscal à fortes spécificités
1. Les spécificités du tissu fiscal des pays africains
2. Secteur agricole et secteur non enregistré urbain : quel gisement fiscal ?
IV - Système fiscal et douanier : vers une cohérence renforcée
1. Fiscalité tarifaire : vers une consolidation des réformes
2. Les contraintes à une transition fiscale à travers la fiscalité directe
3. La transition fiscale à travers la fiscalité indirecte interne
4. Régimes d’incitation et exonérations : une nécessaire rationalisation
5. Une adaptation sectorielle de la législation fiscale : les cas du secteur agricole, du secteur non enregistré urbain
V - Administration de l’impôt
1. Administration de l’impôt : problématique d’ensemble
2. La modernisation des douanes : vers la facilitation douanière
3. Des administrations fiscales, instruments efficaces de la transition fiscale
VI - Conclusion

Résumé :

La présente analyse est composée de quatre parties. Les deux premières établissent un diagnostic d’ensemble sur la fiscalité des pays africains et sur les caractéristiques du tissu fiscal. Les deux parties suivantes ont pour objectif de dégager des orientations pour améliorer respectivement l’efficacité des systèmes de ressources publiques et des modes d’administration de l’impôt (d'après l'introduction de l'auteur).

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 100 et 500 ko

Notes :

Cette étude a été réalisée à la demande de ministère des Affaires étrangères par le CERDI et une équipe d'experts douaniers et fiscaux de l'ADETEF et du ministère des Finances.

URL de référence :

http://www.diplomatie.gouv.fr/fr/IMG/pdf/afrique_sud_sahara.pdf

Notice mise en ligne le 20/12/2005