7308 - Le blanchiment d'argent : techniques et méthodes

Description bibliographique

Auteur :

Al-Rebdi, A. Rahman (Université Panthéon-Assas, Paris 2. MCC. Département de recherche sur les Menaces criminelles contemporaines. France)

Éditeur :

Université Panthéon-Assas, Paris 2. MCC. Département de recherche sur les Menaces criminelles contemporaines. France

Page source :

Travaux de recherche du MCC, http://www.drmcc.org/travaux.php

Langue :

français

Diplôme :

DU, analyse des menaces criminelles contemporaines, 2000

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Droit pénal

Mots clés :

blanchiment d'argent ; argent sale ; argent noir ; crime organisé ; recyclage ; mafias ; paradis bancaire ; mondialisation

Table des matières :

Introduction
1.Le blanchiment : définitions et sources
1.1 La définition du sens empirique et juridique du blanchiment
1.2 La détermination des sources du blanchiment
2.Mécanismes et processus du blanchiment
2.1 Le processus de blanchiment
2.2 Enjeux et conséquences du processus
3.Techniques et procédés du blanchiment
3.1 Classification des techniques selon leur niveau
3.2 Classification des procédés selon la nature de l'opération
4.Nouvelles technologies et nouvelles tendances dans le blanchiment
4.1 L'avènement des technologies nouvelles
4.2 Les nouvelles tendances
Conclusion
Bibliographie
Annexes

Résumé :

Cette étude révèle la persistance d'un problème de fond : la responsabilité des intermédiaires financiers à l'égard de la société. L'auteur effectue d'abord la présentation et l'analyse du processus et des techniques de blanchiment. Par la suite, il constate que la question du blanchiment a maintenant pris de l'ampleur au point où on assiste à la profusion de définitions. Face à cette situation, il est montré comment il faudrait essayer de cerner la notion, en cumulant les définitions empiriques et les caractérisations juridiques élaborées dans les différentes législations, les différents traités ou conventions ou les différentes directives énoncées sur le sujet. Il est en plus souligné l'ambiguïté sémantique qui résulte de la confusion entretenue entre les notions d'argent sale et d'argent noir. Mais les notions de blanchiment et d'argent sale impliquent aussi un certain nombre d'autres notions : crime organisé, recyclage, mondialisation, mafias, paradis bancaires, offshore, etc. Pour l'auteur, il serait peut être intéressant de tenter d'élaborer un répertoire terminologique voire un dictionnaire des notions qui leurs sont liées. Ceci pourrait faciliter le travail de caractérisation et de définition juridique de la notion.

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 1 et 2 Mo

Notes :

Document de 80 pages

URL de référence :

http://www.drmcc.org/sommaire.php?tp=1&id=85

Autres URLs :

http://www.drmcc.org/dyndocs/409f92383f55d.pdf

Notice mise en ligne le 31/07/2004