3489 - Le secteur à plan de masse : une technique singulière d'urbanisme

Description bibliographique

Auteur :

Camous, David-André (UNSA. Université de Nice Sophia-Antipolis. France) ; Danna, Pierre-Paul

Éditeur :

Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. GRIDAUH. Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. France

Page source :

Thèses et mémoires en ligne du GRIDAUH, http://gridauh.univ-paris1.fr/fr/77.htm

Langue :

français

Diplôme :

DEA, droit immobilier privé et public, 1997

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de l'homme - Géographie - Urbanisme
Sciences de la société - Droit - Droit public, constitutionnel et administratif

Mots clés :

esthétique ; urbanisme ; servitude ; territoire ; planification ; plan de masse ; collectivité locale

Pays traité :

France

Table des matières :

Introduction
1 - Plan de masse, un outil spécifique de la planification
1 - 1 Plan-masse ou la "micro-planification"
1 - 2 Plan de masse, une exception juridique
2 - Une technique originale d'aménagement urbain
2 - 1 Maîtrise originale du foncier
2 - 2 Une opération d'aménagement marginale
Conclusion

Résumé :

Ce mémoire aborde le secteur à plan de masse. D'un point de vue technique, on peut le décrire comme l'enveloppe architecturale fixant les emprises au sol, bâties ou non, ainsi que la hauteur des volumes bâtis. L'auteur attire l'attention sur la confusion à éviter entre le secteur à plan de masse avec d'autres définitions du plan de masse qui fleurissent dans le Code de l'urbanisme.

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 100 et 500 ko

Notes :

Document de 61 pages

URL de référence :

http://gridauh.univ-paris1.fr/fr/198.htm

Notice mise en ligne le 31/08/2003