3436 - Glossaire de la politique commune de la pêche

Description bibliographique

Auteur :

Ureña de Poznanski, Soldimar

Éditeur :

Parlement européen. Bruxelles. Belgique

Page source :

Publications de la DG IV, http://www.europarl.eu.int/workingpapers/default_fr.htm

Langue :

français ; espagnol ; anglais

Date de publication :

1999/10

Description du contenu

Spécialité :

Sciences du vivant - Agriculture et industries alimentaires - Pêche, aquaculture

Mots clés :

pêche ; Politique commune de la pêche ; PCP ; ressource halieutique ; politique de contrôle et de surveillance ; Europe

Table des matières :

I - Historique et objectifs de la PCP
1. La PCP et le traité de Rome
2. Le règlement de 1983 établit la PCP de la nouvelle génération
3. La révision de 1992
4. Orientations récentes
II - Instruments de la PCP
1. La conservation et la gestion des ressources halieutiques
2. La politique structurelle en faveur du secteur de la pêche
3. L'organisation commune des marchés (OCM)
4. Les accords avec les pays tiers et les organisations internationales
5. La politique de contrôle et de surveillance
III - Aspects institutionnels
1. Le processus de décision
2. Glossaire terminologique
3. La politique de gestion et de conservation des ressources
4. La politique structurelle de la pêche
5. L'organisation commune des marches
IV - Les relations internationales en matière de pêche
V - Politique de contrôle
Index par ordre alphabétique
Annexe

Résumé :

Ce glossaire est un outil de travail destiné aux membres du Parlement européen et à tous ceux qu'intéresse la politique de la pêche. Il présente de façon claire et succincte les principaux termes de la politique commune de la pêche (PCP), afin de fournir aux initiateurs des futures décisions des éléments de compréhension simples et essentiels de la gestion de la PCP. Sont ainsi abordés le cadre juridique de la PCP ainsi que les instruments de gestion de la politique halieutique, les aspects institutionnels et structurels ainsi que l'organisation des marché. (résumé d'auteur)

Accès à la ressource

Format :

HTML

Notes :

Document également diffusé au format PDF (183 ko, 64 pages).

URL de référence :

http://www.europarl.eu.int/workingpapers/fish/105/default_fr.htm

Autres URLs :

http://www.europarl.eu.int/workingpapers/fish/pdf/105_fr.pdf

Notice mise en ligne le 28/07/2003