2885 - Le sexe élément de la dignité du salarié

Description bibliographique

Auteur :

Demont, Frédéric (Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France) ; Bossu, Bernard (dir.)

Éditeur :

Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France

Page source :

Mémoires en ligne de l'Ecole doctorale des sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion de Lille 2, http://edoctorale74.univ-lille2.fr/index.php?id=32

Langue :

français

Diplôme :

DEA, droit, droit social, 2001

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Droit du travail et droit social
Sciences de la société - Droit - Droits fondamentaux

Mots clés :

harcèlement sexuel ; abus d'autorité ; prévention ; information ; discrimination sexuelle ; syndicat ; association

Pays traité :

France

Table des matières :

Introduction
1 - Le sexe du salarié : élément reconnu de l'humanité de l'homme
1.1 - De la dignité de la personne humaine au harcèlement sexuel
1.2 - De la dignité de la personne humaine à la discrimination
2 - Les virtualités de la reconnaissance du sexe du salarié comme humanité de l'homme
2.1 - Vers une adaptation du régime juridique
2.2 - Vers un élargissement du champ d'application
Conclusion
Bibliographie

Résumé :

Ce mémoire traite de la question de l'influence de la notion de dignité humaine, entendue comme "la défense de ce qui fait l'humanité de l'homme", sur le régime juridique du sexe du salarié. L'auteur fait une étude analytique, critique et prospective des dispositions du Code de travail et du Code pénal protégeant le salarié contre les pratiques fondées sur le sexe que sont le harcèlement sexuel et la discrimination sexuelle.

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 100 et 500 ko

URL de référence :

http://edoctorale74.univ-lille2.fr/fileadmin/master_recherche/T_l_chargement/memoires/travail/demontf01.pdf

Ressource copiée dans le cache de l'Infothèque le 13/08/2007

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Notice mise en ligne le 05/10/2002 et mise à jour le 12/08/2007