2390 - La protection juridique du passage dans les traboules et les cours à Lyon

Description bibliographique

Auteur :

Cognat, Ségolène ; Billet, Philippe (dir.) (Université Jean Moulin, Lyon 3. France)

Éditeur :

Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. GRIDAUH. Groupement de recherches sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat. France

Page source :

Thèses et mémoires en ligne du GRIDAUH, http://gridauh.univ-paris1.fr/fr/77.htm

Langue :

français

Diplôme :

DEA, droit de l'environnement, 1999/09

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de l'homme - Géographie - Urbanisme
Sciences de la société - Droit - Droit public, constitutionnel et administratif

Mots clés :

traboule ; protection du patrimoine culturel ; monument historique ; préservation de l'architecture ; garantie coutumière de passage ; servitude conventionnelle de passage

Pays traité :

France

Table des matières :

Introduction
1 - La conservation du lieu de passage
1 - 1 La protection réglementaire des lieux de passage
1 - 1 - 1 La reconnaissance du caractère historique et architectural des passages
1 - 1 - 2 L'intégration des passages dans les documents d'urbanisme
1 - 2 Le recours au financement public pour la restauration et l'entretien des passages
1 - 2 - 1 La justification de la prise en charge publique des passages privés
1 - 2 - 2 Le montage financier des opérations de restauration et d'entretien
2 - La préservation du passage public
2 - 1 Les tentatives de maintien de la tradition de passage
2 - 1 - 1 Le recours aux garanties coutumières de passage public
2 - 1 - 2 La recherche d'instruments permettant la constitution de droits réels de passage
2 - 2 La conclusion de servitudes conventionnelles de passage
2 - 2 - 1 La convention de droit de passage
2 - 2 - 2 Le règlement des contraintes liées à la circulation publique
Liste des annexes

Résumé :

La définition la plus connue du terme traboule est donnée par René Dejean, spécialiste reconnu de ces passages : c'est "une voie réservée aux piétons, souvent étroite, débutant par un couloir d'entrée et traversant un ou plusieurs bâtiments pour relier une rue à une autre". Un des intérêts de ce mémoire réside au niveau de la précision linguistique de l'auteur. Abordant la question de la protection du patrimoine culturel, il s'attache à préciser le sens des mots. L'exemple de la protection juridique du passage dans les traboules et les cours à Lyon, au niveau national, devrait orienter la préoccupation au niveau international.

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 100 et 500 ko

Notes :

Document de 99 pages. Ce mémoire a reçu le second prix du concours national de mémoires du GRIDAUH 1999.

URL de référence :

http://gridauh.univ-paris1.fr/fr/187.htm

Notice mise en ligne le 31/08/2003