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10075 - Introduction au droit chinois

Ressource pédagogique

Description bibliographique

Auteur :
Laprès, Daniel Arthur (FACO. Faculté libre de droit, d'économie et de gestion. Paris. France)
Page source :
Rubrique Monde des affaires de Chine.fr, http://www.chine.fr/htm/mondaff.htm
Langue :
français

Description du contenu

Spécialité :
Sciences de la société - Droit - Droit : généralités
Mots clés :
droit pénal ; droit civil ; droit commercial ; droit constitutionnel ; droit chinois ; Confucius ; OMC
Pays traité :
Chine
Table des matières :
1. Histoire du droit chinois
1.1. Histoire du droit chinois
1.2. Le droit de l'Antiquité
1.3. Le droit dynastique
1.4. Le droit moderne
2. Le droit pénal
2.1. L'Antiquité
2.2. Les dynasties
2.3. Le droit pénal moderne
3. Droit civil
3.1. La Chine traditionnelle
3.2. La loi civile contemporaine
3.3. La loi relative aux contrats
3.4. Le mariage et le divorce
4. Droit constitutionnel
4.1. La Chine traditionnelle
4.2. La Chine moderne
5. Droit commercial
5.1. Entreprises individuelles
5.2. Les associations
5.3. Les sociétés
6. Traductions françaises de lois et règlements administratifs chinois
Résumé :
Cette ressource aborde le droit chinois sous l'angle de ses aspects traditionnels et modernes. Elle traite des grandes périodes de l'évolution du droit chinois : la révolution communiste, les différentes réformes constitutionnelles jusqu'en 2004, l'accession à l'Organisation mondiale du commerce.

Informations pédagogiques

Niveau d'études :
tous niveaux
Objectifs pédagogiques :
Acquérir les notions de droit chinois nécessaires à son utilisation dans le cadre des relations d'affaire

Accès à la ressource

gratuit
Format :
HTML
URL de référence :
http://www.chine.fr/htm/mondaff/droit.htm
Autres URLs :
http://www.chine.fr/indroit.html

Notice mise en ligne le 13/05/2008