10036 - Le Togo sous le mandat et la tutelle de la France : une évolution politique et institutionnelle singulière (1920-1958)

Description bibliographique

Auteur :

Pagniou, Tchah (Université Jean Moulin, Lyon 3. Faculté de Droit. France) ; Bruschi, Christian (dir.)

Page source :

Thèses de doctorat de l'université Jean Moulin Lyon 3, http://thesesbrain.univ-lyon3.fr/sdx/theses/

Langue :

français

Diplôme :

Thèse, droit, 2005/12/15

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Histoire, philosophie et théorie du droit
Sciences de la société - Science politique - Administration, institutions politiques

Mots clés :

colonialisme ; droit constitutionnel ; institution politique ; Etat ; politique coloniale ; législation nationale ; nationalisme

Pays traité :

France ; Togo

Table des matières :

Introduction générale
A- D'un régime colonial à un autre
1. Le démantèlement du Togo allemand
2. La contestation de l'ordre colonial français
B- L'autonomie institutionnelle du Togo français
1. L'organisation politico-administrative du Togo sous mandat
2. Une individualité territoriale fragilisée
C- Le Togo, territoire pilote des réformes de la politique coloniale française
1. Une mutation rapide des institutions togolaises
2. Un cadre unique d'expérimentation poltitique
Conclusion générale
Annexes
Bibliographie

Résumé :

Au lendemain du démantèlement du Togo allemand par l'accord franco-britannique du 10 juillet 1919, la SDN donne mandat à la France, le 20 juillet 1922, pour administrer le Togo. Il résulte du régime de mandat et de celui de tutelle, qui lui a succédé en 1945, que le Togo est une entité territoriale autonome et distincte des colonies françaises. L'originalité de ses institutions confère au Togo une réelle personnalité. A partir de 1955, la France, sous les critiques de l'ONU et des nationalistes togolais anglophiles, initie une politique de réforme des institutions togolaises, avec pour objectif l'indépendance du territoire. Ainsi, grâce à ces réformes, le Togo est devenu le territoire pilote des réformes de la politique coloniale française. Son statut juridique spécifique et le contexte local en ont fait le cadre d'expérimentation de la réforme des institutions des territoires d'outre-mer. (résumé d'auteur)

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Format :

HTML

Notes :

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Notice mise en ligne le 15/03/2008