10030 - Droit du travail. Relations individuelles

Description bibliographique

Auteur :

Paulin, Jean-François (UCBL. Université Claude Bernard de Lyon, Lyon 1. Institut universitaire de technologie GEA. Département Gestion des entreprises et des administrations. France)

Page source :

Site de Jean François Paulin - rubrique Documents de travail, http://www.jfpaulin.info/index.php

Langue :

français

Description du contenu

Spécialité :

Sciences de la société - Droit - Droit du travail et droit social

Mots clés :

inspection du travail ; contrat de travail ; salaire ; licenciement ; code du travail

Pays traité :

France

Table des matières :

Introduction
1. Le droit du travail. Perspective historique
2. Le droit du travail en perspective
3. Droit contrôle - Les Conseils de Prud'hommes
4. Procédure devant un Conseil de Prud'hommes
5. Droit contrôle - L'inspection du travail
6. Sources du droit du travail
7. Institutions et normes internationales
8. Les institutions européennes
9. Le code du travail
10. Les sources professionnelles collectives
11. Conflits de normes
12. Le conclusion du contrat de travail
13. Le contrat du travail à durée déterminée
14. CDD : indemnité en fin du contrat
15. Durée et temps de travail. Quelques dates
16. Evolution de la durée de travail en France
17. La détermination quantitative de travail - Notions
18. Temps partiel-Cadre juridique
19. Temps partiel-Formalisme
20. Temps partiel-Garanties pour le salarié
21. Temps partiel-Flexibilité
22. Modes de rupture du contrat de travail autres que le licenciement
23. Le licenciement
24. Procédure de licenciement
25. Les sanctions
26. Les droits du salarié licencié

Résumé :

Ce diaporama présente quelques aspects généraux du droit du travail, ainsi que les notions spécifiques aux relations individuelles. Les questions des sources et du régime du contrat de travail sont également abordées. L'auteur précise que les informations de ce document n'étant pas complètes ni à jour, elles ne sauraient se substituer au cours lui-même.

Informations pédagogiques

Niveau d'études :

1er cycle

Objectifs pédagogiques :

Savoir utiliser les prescriptions légales dans la perspective de conclure un contrat de travail à durée déterminée

Accès à la ressource

Format :

PDF
Taille du fichier : entre 100 et 500 ko

Notes :

Diaporama de 69 diapositives.

URL de référence :

http://www.jfpaulin.info/index.php?2007/12/05/40-trame-du-cours-de-droit-du-travail-relations-indiivduelles

Autres URLs :

http://jfpaulin.info/fichiers/DROIT%20DU%20TRAVAIL.pdf

Ressource copiée dans le cache de l'Infothèque le 12/05/2008

Autres URLs :

/cache/10030/jfpaulin.info/fichiers/DROIT DU TRAVAIL.pdf

Notice mise en ligne le 11/05/2008