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France Source : Portail de l'Unesco - Rubrique Culture : Droit d'auteur Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://unesdoc.unesco.org/images/0012/001206/120677f.pdf Notice mise en ligne le 02/12/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 2696 - La réforme de l'administration territoriale au Cameroun à la lumière de la loi constitutionnelle n° 96/06 du 18 janvier 1996 Thèse, mémoire de diplôme Nanga, Charles (ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France) Éditeur : ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France Source : Travaux des élèves de l’ENA Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif URL : http://www.ena.fr/index.php?page=ressources/rapports/memoires/1999/cameroun Notice mise en ligne le 27/07/2002 et mise à jour le 01/12/2006 Notice - Ressource 2709 - La notion de préjudice dans la lutte contre les pratiques anticoncurrentielles dans le cadre de l'OMC Thèse, mémoire de diplôme Ragab Kotb, Alaa Eldin (ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France) Éditeur : ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France Source : Travaux des élèves de l’ENA Spécialité : Droit international ; Echanges internationaux URL : http://www.ena.fr/index.php?page=ressources/rapports/memoires/1999/notion Notice mise en ligne le 27/07/2002 et mise à jour le 01/12/2006 Notice - Ressource 2701 - Décentralisation et institutions publiques territoriales à Madagascar : processus et perspectives Thèse, mémoire de diplôme Andrianirina, Laza (ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France) Éditeur : ENA. Ecole nationale d'administration. Paris. France Source : Travaux des élèves de l’ENA Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif URL : http://www.ena.fr/index.php?page=ressources/rapports/memoires/1999/andriani... Notice mise en ligne le 31/08/2002 et mise à jour le 01/12/2006 Notice - Ressource 8995 - Le droit des procédures collectives et la Convention européenne des droits de l'Homme Thèse, mémoire de diplôme Proca, Răzvan Ion (URS. Université Robert Schuman, Strasbourg 3. France) ; Rontchevsky, Nicolas (dir.) Éditeur : URS. Université Robert Schuman, Strasbourg 3. Laboratoire de Droit des affaires. France Source : Mémoires du Laboratoire de droit des affaires de Strasbourg 3 Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droits fondamentaux URL : http://www-cde.u-strasbg.fr/da/da/AnnexesMemoires/Promo2003/PROCA.pdf Notice mise en ligne le 01/12/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 8898 - L'accès des organisations non gouvernementales aux juridictions internationales Thèse, mémoire de diplôme Soumy, Isabelle (Université de Limoges. Faculté de Droit et des Sciences économiques. France) ; Marguénaud, Jean-Pierre (dir.) Éditeur : Université de Limoges. SCD. Service commun de la documentation. France Source : SCD de l'université de Limoges - rubrique Thèses en ligne Spécialité : Droit privé et droit des personnes ; Droit international URL : http://www.unilim.fr/theses/2005/droit/2005limo0502/notice.htm Notice mise en ligne le 01/08/2006 et mise à jour le 26/11/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 8899 - Le principe juridique écrit et le droit de l'environnement Thèse, mémoire de diplôme Bonnel, Guillaume (Université de Limoges. Faculté de Droit et des Sciences économiques. France) ; Prieur, Michel (dir.) (Université de Limoges. CRIDEAU. Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. France) Éditeur : Université de Limoges. SCD. Service commun de la documentation. France Source : SCD de l'université de Limoges - rubrique Thèses en ligne Spécialité : Droit de l'environnement URL : http://www.unilim.fr/theses/2005/droit/2005limo0501/notice.htm Notice mise en ligne le 08/07/2006 et mise à jour le 26/11/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 9017 - La formation du contrat de vente en ligne et la protection du consommateur Thèse, mémoire de diplôme Archambault, Lucile (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. France) ; Maisl, Herbert (dir.) (Conseil d'Etat. Paris. France) Source : Droit-TIC - Travaux de recherche. Economie numérique Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle ; Droit fiscal, commercial et industriel URL : http://www.droit-ntic.com/trav/info.php?id_trav=88 Notice mise en ligne le 23/10/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 9014 - L'authencité notariale électronique Thèse, mémoire de diplôme Granier, Laurent ; Cabrillac, Rémy (dir.) (Université de Montpellier 1. Faculté de Droit. France) Source : Droit-TIC - Travaux de recherche. Economie numérique Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle ; Droit fiscal, commercial et industriel URL : http://www.droit-ntic.com/trav/info.php?id_trav=35 Notice mise en ligne le 23/10/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 9012 - La protection du secret en propriété industrielle Thèse, mémoire de diplôme Vincent, Maëliss ; Blary-Clément, E. (dir.) (Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France) Éditeur : Université du Droit et de la Santé, Lille 2. France Source : Mémoires en ligne de l'Ecole doctorale des Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion de Lille 2 Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://edoctorale74.univ-lille2.fr/fileadmin/master_recherche/T_l_chargemen... Notice mise en ligne le 19/10/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache Page : 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34	OPPORTUNITÉS Archives AGENDA Archives ACTUALITÉS Archives APPELS À CONTRIBUTION Archives À LA UNE À la une en cours Archives