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Archives SITES SÉLECTIONNÉS Archives	CATALOGUE DE RESSOURCES Recherche par thèmes → Sciences de la société → Droit Droit : généralités (63) - Histoire, philosophie et théorie du droit (30) - Droits fondamentaux (130) - Droit public, constitutionnel et administratif (164) - Droit civil (125) - Droit international (205) - Droit du travail et droit social (81) - Droit pénal (63) - Droit privé et droit des personnes (88) - Droit fiscal, commercial et industriel (139) - Droit de l'environnement (84) - Droit de l'information et de la propriété intellectuelle (334) 1506 ressources Page : 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 9132 - Un droit fondamental vieux de 3 000 ans : l'état de nécessité - Jalons pour une histoire de la notion Article de périodique Hesse, Philippe-Jean (Université de Nantes. France) Éditeur : Université Panthéon-Assas, Paris 2. CRDH. Centre de recherche sur les droits de l'homme et le droit humanitaire. France Source : Revue Droits fondamentaux Spécialité : Histoire, philosophie et théorie du droit URL : http://www.droits-fondamentaux.org/article.php3?id_article=58 Notice mise en ligne le 31/01/2007 Notice - Ressource - Ressource en cache 9128 - Haiti : droit d'auteur et propriété intellectuelle Monographie Edouard, Willems (Ministère de la culture et de la communication. BHDA. Bureau haïtien du droit d'auteur. Port au Prince. Haïti) Source : Groupe Médialternatif, Société de communication sociale - Rubrique Ressources Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.medialternatif.org/drauteur/index.html Notice mise en ligne le 31/01/2007 Notice - Ressource - Ressource en cache 9130 - Droit international de l'environnement Ressource pédagogique Piquemal, Alain (UNSA. Université de Nice Sophia-Antipolis. CERDAME. Centre d'études et de recherches sur le droit des activités maritimes et de l'environnement. France) Éditeur : UNSA. Université de Nice Sophia-Antipolis. France Source : Faculté de Droit, des Sciences politiques économiques et de gestion de Nice Sophia-Antipolis - rubrique Master 1ère année Spécialité : Droit de l'environnement ; Droit international URL : http://www.unice.fr/DROIT/courpiquemalDIE2004.ppt Notice mise en ligne le 31/01/2007 Notice - Ressource - Ressource en cache 9095 - Le droit social comparé Article de périodique Kaufmann, Otto (Institut Max Planck de droit social international. Munich. Allemagne) Éditeur : Netherlands Comparative Law Association. Pays-Bas Source : Electronic Journal of Comparative Law (EJCL) Spécialité : Droit du travail et droit social URL : http://www.ejcl.org/81/abs81-1.html Notice mise en ligne le 31/01/2007 Notice - Ressource - Ressource en cache 9098 - La décentralisation administrative en Afrique subsaharienne Revue Côté, Louis (préf.) Éditeur : Université du Québec. ENAP. Ecole nationale d'administration publique. Canada Source : Télescope : Revue d'analyse comparée en administration publique Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif URL : http://www.observatoire.enap.ca/observatoire/docs/Telescope/Volumes6-11/v11... Notice mise en ligne le 31/01/2007 Notice - Ressource - Ressource en cache 9097 - Banque tchadienne de données juridiques Banque de données Éditeur : CEFOD. Centre d'étude et de formation pour le développement. N'Djaména. Tchad Source : CEFOD Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif ; Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit de l'environnement URL : http://www.cefod.org/Droit_au_Tchad/accueildroit.htm Notice mise en ligne le 31/01/2007 Notice - Ressource 9082 - Structure des sociétés Rapport de recherche, étude Éditeur : URS. Université Robert Schuman, Strasbourg 3. CDE. Centre du droit de l'entreprise. France Source : Exposés du DEA droit des affaires de Strasbourg 3 Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel URL : http://sites.estvideo.net/fdm/structure.html Notice mise en ligne le 31/01/2007 Notice - Ressource - Ressource en cache 9053 - Droit d'auteur et mondialisation Thèse, mémoire de diplôme Stumpf, Astrid (URS. Université Robert Schuman, Strasbourg 3. France) ; Bouvel, Adrien (dir.) Source : Legalbiznext, droit, technologies et propriété intellectuelle - Rubrique propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.legalbiznext.com/droit/Droit-d-auteur-et-Mondialisation Notice mise en ligne le 02/12/2006 et mise à jour le 03/12/2006 Notice - Ressource 9042 - Définition et nature juridique du nom de domaine Thèse, mémoire de diplôme Albrechtson, Claire (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. UFR Droit, Administration et Secteur public. France) ; Delmas, Richard (dir.) (UE. Union européenne. Commission européenne. DG INFO. Direction générale Société de l'information et médias. Bruxelles. Belgique) Éditeur : Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. UFR Droit, Administration et Secteur public. France Source : Les mémoires d'étudiants de la Bibliothèque numérique du droit de l'administration électronique Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://dess-droit-internet.univ-paris1.fr/bibliotheque/article.php3?id_arti... Notice mise en ligne le 02/12/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache 9044 - Le copyleft et la licence Thèse, mémoire de diplôme Beaugrand, Thomas (Université Panthéon-Assas, Paris 2. France) ; Linant de Bellefonds, Xavier (dir.) Éditeur : ADMI. Association du DESS Droit du Multimédia et de l'Informatique. Paris. France Source : Les mémoires du Master professionnel Droit du multimédia et de l'informatique Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.u-paris2.fr/dess-dmi/rep_travaux/40_beaugrand_thomas.pdf Notice mise en ligne le 02/12/2006 Notice - Ressource - Ressource en cache Page : 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32	OPPORTUNITÉS Archives AGENDA Archives ACTUALITÉS Archives APPELS À CONTRIBUTION Archives À LA UNE À la une en cours Archives