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À LA UNE le 21/01/2009 L'Infothèque francophone en transitionEn juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois. | ||
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CATALOGUE DE RESSOURCES
Recherche par thèmes → Sciences de la société → DroitDroit : généralités (63) - Histoire, philosophie et théorie du droit (30) - Droits fondamentaux (130) - Droit public, constitutionnel et administratif (164) - Droit civil (125) - Droit international (205) - Droit du travail et droit social (81) - Droit pénal (63) - Droit privé et droit des personnes (88) - Droit fiscal, commercial et industriel (139) - Droit de l'environnement (84) - Droit de l'information et de la propriété intellectuelle (334) 1506 ressources 9190 - Les collectivités autochtonesThèse, mémoire de diplôme
Karpe, Philippe (Université de Nanterre La Défense, Paris 10. France) ; Audeoud, Olivier (dir.)
Source : Publications de Paris 10 Nanterre
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://publications.u-paris10.fr/35/ Notice mise en ligne le 24/03/2007
9192 - Cours d'institutions administratives du tourismeRessource pédagogique
Colin, Frédéric (Université de Droit, d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille, Aix-Marseille 3. France)
Source : Site personnel de Frédéric Colin
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://junon.u-3mrs.fr/ad000ww1/pages/pages/indexiadetpag.html Notice mise en ligne le 24/03/2007
9197 - Banque de données juridiquesBanque de données
Boubou, Pierre
Source : Cabinet Me Pierre Boubou
Spécialité : Droit : généralités
URL : http://www.cabinetboubou.org/Banque de Donnees Juridiques.htm Notice mise en ligne le 24/03/2007
6506 - Droit administratif des biensRessource pédagogique
Touret, Denis (UPVM. Université Paris-Val de Marne, Paris 12. Créteil. France)
Source : Page personnelle de Denis Touret
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.denistouret.fr/DrtAdm/ Notice mise en ligne le 17/04/2004 et mise à jour le 25/02/2007
6509 - Introduction à la sociologie et à la philosophie du droitRessource pédagogique
Touret, Denis (UPVM. Université Paris-Val de Marne, Paris 12. Créteil. France)
Source : Page personnelle de Denis Touret
Spécialité : Histoire, philosophie et théorie du droit
URL : http://www.denistouret.fr/droitsoc/ Notice mise en ligne le 17/04/2004 et mise à jour le 25/02/2007
9126 - Droit de l'environnementRessource pédagogique
Steichen, Pascale (UNSA. Université de Nice Sophia-Antipolis. Faculté de Droit. France)
Éditeur : UNSA. Université de Nice Sophia-Antipolis. Faculté de Droit. France
Source : Faculté de Droit, des Sciences politiques économiques et de gestion de Nice Sophia-Antipolis - rubrique Master 1ère année
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://www.unice.fr/DROIT/coursteichen-M12006.pdf Notice mise en ligne le 31/01/2007 et mise à jour le 07/02/2007
9133 - Base de données sur le droit de la migrationBanque de données
Éditeur : OIM. Organisation internationale pour les migrations. Genève. Suisse
Source : Département du Droit International de la migration et des affaires juridiques de l'OIM
Spécialité : Droit international
URL : http://www.iml.iom.int/section.do?arrow=0&previousState=0&id=102 Notice mise en ligne le 04/02/2007 et mise à jour le 05/02/2007
9170 - La protection des droits et libertés par le juge administratifCongrès, colloque
Kane, Maïmouna (Conseil d'Etat. Sénégal)
Éditeur : AIHJA. Association internationale des hautes juridictions administratives. Paris. France
Source : Rapports généraux de l'AIHJA
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif ; Droits fondamentaux
URL : http://www.aihja.org/publi/doc/congres VII vf.pdf Notice mise en ligne le 04/02/2007
9171 - L'exécution des décisions des juridictions administrativesCongrès, colloque
Éditeur : AIHJA. Association internationale des hautes juridictions administratives. Paris. France
Source : Rapports généraux de l'AIHJA
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.aihja.org/publi/doc/congres VIII vf.pdf Notice mise en ligne le 04/02/2007
5854 - Présentation de l'acte uniforme relatif au droit commercial généralRessource pédagogique
Santos, Pedro (Université de Lomé. Faculté de Droit. Togo)
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique, Rubrique Présentation du droit OHADA
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit international
URL : http://www.ohada.com/faq.php?cat=9 Notice mise en ligne le 04/02/2007
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