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le 21/01/2009

L'Infothèque francophone en transition

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5591 références
CATALOGUE DE RESSOURCES

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1506 ressources

9190 - Les collectivités autochtones

Thèse, mémoire de diplôme
Karpe, Philippe (Université de Nanterre La Défense, Paris 10. France) ; Audeoud, Olivier (dir.)
Source : Publications de Paris 10 Nanterre
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://publications.u-paris10.fr/35/
Notice mise en ligne le 24/03/2007

9192 - Cours d'institutions administratives du tourisme

Ressource pédagogique
Colin, Frédéric (Université de Droit, d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille, Aix-Marseille 3. France)
Source : Site personnel de Frédéric Colin
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://junon.u-3mrs.fr/ad000ww1/pages/pages/indexiadetpag.html
Notice mise en ligne le 24/03/2007

9197 - Banque de données juridiques

Banque de données
Boubou, Pierre
Source : Cabinet Me Pierre Boubou
Spécialité : Droit : généralités
URL : http://www.cabinetboubou.org/Banque de Donnees Juridiques.htm
Notice mise en ligne le 24/03/2007

6506 - Droit administratif des biens

Ressource pédagogique
Touret, Denis (UPVM. Université Paris-Val de Marne, Paris 12. Créteil. France)
Source : Page personnelle de Denis Touret
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.denistouret.fr/DrtAdm/
Notice mise en ligne le 17/04/2004 et mise à jour le 25/02/2007

6509 - Introduction à la sociologie et à la philosophie du droit

Ressource pédagogique
Touret, Denis (UPVM. Université Paris-Val de Marne, Paris 12. Créteil. France)
Source : Page personnelle de Denis Touret
Spécialité : Histoire, philosophie et théorie du droit
URL : http://www.denistouret.fr/droitsoc/
Notice mise en ligne le 17/04/2004 et mise à jour le 25/02/2007

9126 - Droit de l'environnement

Ressource pédagogique
Steichen, Pascale (UNSA. Université de Nice Sophia-Antipolis. Faculté de Droit. France)
Éditeur : UNSA. Université de Nice Sophia-Antipolis. Faculté de Droit. France
Source : Faculté de Droit, des Sciences politiques économiques et de gestion de Nice Sophia-Antipolis - rubrique Master 1ère année
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://www.unice.fr/DROIT/coursteichen-M12006.pdf
Notice mise en ligne le 31/01/2007 et mise à jour le 07/02/2007

9133 - Base de données sur le droit de la migration

Banque de données
Éditeur : OIM. Organisation internationale pour les migrations. Genève. Suisse
Source : Département du Droit International de la migration et des affaires juridiques de l'OIM
Spécialité : Droit international
URL : http://www.iml.iom.int/section.do?arrow=0&previousState=0&id=102
Notice mise en ligne le 04/02/2007 et mise à jour le 05/02/2007

9170 - La protection des droits et libertés par le juge administratif

Congrès, colloque
Kane, Maïmouna (Conseil d'Etat. Sénégal)
Éditeur : AIHJA. Association internationale des hautes juridictions administratives. Paris. France
Source : Rapports généraux de l'AIHJA
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif ; Droits fondamentaux
URL : http://www.aihja.org/publi/doc/congres VII vf.pdf
Notice mise en ligne le 04/02/2007

9171 - L'exécution des décisions des juridictions administratives

Congrès, colloque
Éditeur : AIHJA. Association internationale des hautes juridictions administratives. Paris. France
Source : Rapports généraux de l'AIHJA
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.aihja.org/publi/doc/congres VIII vf.pdf
Notice mise en ligne le 04/02/2007

5854 - Présentation de l'acte uniforme relatif au droit commercial général

Ressource pédagogique
Santos, Pedro (Université de Lomé. Faculté de Droit. Togo)
Éditeur : UNIDA. Association pour l'unification du droit en Afrique. Paris. France
Source : Le portail du droit des affaires en Afrique, Rubrique Présentation du droit OHADA
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit international
URL : http://www.ohada.com/faq.php?cat=9
Notice mise en ligne le 04/02/2007