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France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit de l'environnement ; Droit international URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep12-3 Notice mise en ligne le 23/02/2002 Notice - Ressource 893 - Affaire Brittany Ferries Vs. Syndicat des marins : Commentaire du jugement du TGI de Morlaix en date du 20 juillet 1995 Article de périodique Ceccaldi, Michel (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit du travail et droit social URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep5-2 Notice mise en ligne le 23/02/2002 Notice - Ressource 910 - Le système d'endigage du fond de la baie de Bourgneuf au coeur de la bataille de l'eau Article de périodique Luquiau, Antoine (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit de l'environnement ; Conservation des ressources naturelles URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep5-1 Notice mise en ligne le 23/02/2002 Notice - Ressource 913 - L'étendue en mer des pouvoirs de police du maire Article de périodique N'guyen, Alex (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep6-4 Notice mise en ligne le 23/02/2002 Notice - Ressource 920 - L'immobilisation des navires dans un port suite à une décision judiciaire de saisie conservatoire ou la notion de port victime Article de périodique Printemps, Francoise (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep6-3 Notice mise en ligne le 23/02/2002 Notice - Ressource 922 - Les zones franches portuaires Article de périodique Blanc, Frédéric (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep6-2 Notice mise en ligne le 23/02/2002 Notice - Ressource 929 - La pêche à pied professionnelle Article de périodique Roy, Agnès (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit de l'environnement ; Droit fiscal, commercial et industriel URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep7-5 Notice mise en ligne le 23/02/2002 Notice - Ressource 932 - La police des baignades Article de périodique Pouvreau, Céline (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep7-4 Notice mise en ligne le 23/02/2002 Notice - Ressource 68 - Le protocole de Madrid Article de périodique Leduc-Campbell, Diane (avocate) Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/09-1/05LeducW97.htm Notice mise en ligne le 22/02/2002 Notice - Ressource 72 - Les épaves dangereuses de navires dans les ports maritimes Article de périodique Lallement, Charlotte (doctorante) (Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France) Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif ; Droit civil ; Droit de l'environnement URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/nep20-3.pdf Notice mise en ligne le 22/02/2002 Notice - Ressource Page : 137 138 139 140 141 142 143 144 145 146 147 148 149 150 151	OPPORTUNITÉS Archives AGENDA Archives ACTUALITÉS Archives APPELS À CONTRIBUTION Archives À LA UNE À la une en cours Archives