Sciences de la société, Droit - Infothèque francophone. Ressources en ligne et actualités scientifiques francophones

	RESSOURCES EN LIGNE ET ACTUALITÉS SCIENTIFIQUES FRANCOPHONES	English Español العربية Português
Accueil • Présentation • Contacts • Informations éditeur • RSS
À LA UNE le 21/01/2009 L'Infothèque francophone en transition En juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois.
CATALOGUE DE RESSOURCES Qu'est-ce que c'est ? 5591 références Recherche rapide Aide Recherche par thèmes Recherche avancée Aide Ressources d'autoformation co-produites par l'AUF SITES TICs DE L'AUF Qu'est-ce que c'est ? Archives SITES SÉLECTIONNÉS Archives	CATALOGUE DE RESSOURCES Recherche par thèmes → Sciences de la société → Droit Droit : généralités (63) - Histoire, philosophie et théorie du droit (30) - Droits fondamentaux (130) - Droit public, constitutionnel et administratif (164) - Droit civil (125) - Droit international (205) - Droit du travail et droit social (81) - Droit pénal (63) - Droit privé et droit des personnes (88) - Droit fiscal, commercial et industriel (139) - Droit de l'environnement (84) - Droit de l'information et de la propriété intellectuelle (334) 1506 ressources Page : 135 136 137 138 139 140 141 142 143 144 145 146 147 148 149 679 - Politique et droit électoral au Cameroun : analyse juridique de la politique électorale (Vol 6 n°2) Article de périodique Olinga, Alain Didier (Université de Yaoundé 2. IRIC. Institut des relations internationales du Cameroun. Cameroun) Éditeur : Université Montesquieu, Bordeaux 4. CEAN. Centre d'étude d'Afrique noire. France Source : POLIS : la revue camerounaise de science politique Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif ; Administration, institutions politiques URL : http://www.cean.u-bordeaux.fr/polis/vol6n2/article3.html Notice mise en ligne le 11/03/2002 Notice - Ressource 743 - Employeur et employé : à qui l'invention ? Article de périodique Drapeau, Daniel S. Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/09-3/03DrapeauW97.htm Notice mise en ligne le 06/03/2002 Notice - Ressource 749 - Hypertextes et hyperliens au regard du droit d'auteur : quelques éléments de réflexion Article de périodique Carrière, Laurent (avocat) Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/09-3/07CarriereW97.htm Notice mise en ligne le 06/03/2002 Notice - Ressource 751 - Entre droit d'auteur et copyright : L'Europe au carrefour des logiques Article de périodique Vivant, Michel (Université de Montpellier 1. France) Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/10-1/03VivantW97.htm Notice mise en ligne le 06/03/2002 Notice - Ressource 752 - Le droit des brevets, demain : point de vue français Article de périodique Mousseron, Jean-Marc (Université de Montpellier 1. Faculté de Droit. France) Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/10-1/04MousseronW97.html Notice mise en ligne le 06/03/2002 Notice - Ressource 755 - La responsabilité des intermédiaires à l'égard des violations de droit d'auteur commises par des tiers sur internet Article de périodique Côté, Marie-Hélène (avocate) Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/10-2/04CoteW97.html Notice mise en ligne le 06/03/2002 Notice - Ressource 756 - La refondation de l'immatriculation Kerguelen au dessus du vide ! Le régime juridique du travail à bord des navires français immatriculés aux TAAF Article de périodique Chaumette, Patrick (Université de Nantes. France) Éditeur : Université de Nantes. CDMO. Centre de droit maritime et océanique. France Source : Revue juridique Neptunus Spécialité : Droit du travail et droit social URL : http://palissy.humana.univ-nantes.fr/CDMO/Neptunus.doc/NEP17-1.pdf Notice mise en ligne le 06/03/2002 Notice - Ressource 758 - La numérisation des oeuvres de l'esprit Article de périodique Maillet, Delphine (avocate à Paris) Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/10-3/02MailletW97.html Notice mise en ligne le 06/03/2002 Notice - Ressource 762 - Franchise et marques de commerce Article de périodique Mathieu, Paul-André (avocat) Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel ; Droit civil ; Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/10-3/03MathieuW97.html Notice mise en ligne le 06/03/2002 Notice - Ressource 763 - Propriétés intellectuelles et droit de passage sur internet : le droit confronté aux noms de domaine Article de périodique Mikus, Jean-Philippe (avocat) Éditeur : Robic, agents de brevets et de marques. Canada Source : Les cahiers de propriété intellectuelle Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle URL : http://www.robic.com/cpi/Cahiers/10-3/05MikusW97.html Notice mise en ligne le 06/03/2002 Notice - Ressource Page : 135 136 137 138 139 140 141 142 143 144 145 146 147 148 149	OPPORTUNITÉS Archives AGENDA Archives ACTUALITÉS Archives APPELS À CONTRIBUTION Archives À LA UNE À la une en cours Archives