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À LA UNE le 21/01/2009 L'Infothèque francophone en transitionEn juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois. | ||
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CATALOGUE DE RESSOURCES
Recherche par thèmes → Sciences de la société → DroitDroit : généralités (63) - Histoire, philosophie et théorie du droit (30) - Droits fondamentaux (130) - Droit public, constitutionnel et administratif (164) - Droit civil (125) - Droit international (205) - Droit du travail et droit social (81) - Droit pénal (63) - Droit privé et droit des personnes (88) - Droit fiscal, commercial et industriel (139) - Droit de l'environnement (84) - Droit de l'information et de la propriété intellectuelle (334) 1506 ressources 489 - A propos de la responsabilité des outils de rechercheArticle de périodique
Sédallian, Valérie
Éditeur : Thoumyre, Lionel
Source : Juriscom.net. Chroniques francophones
Spécialité : Droit : généralités
URL : http://www.juriscom.net/chr/2/fr20000219.htm Notice mise en ligne le 27/03/2002
490 - Création d'un site sur internet, aspects juridiquesType de ressource non référencé
Sédallian, Valérie
Éditeur : Sédallian, Valérie
Source : L'Internet juridique. Chroniques
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.internet-juridique.net/chroniques/sitejuridique.html Notice mise en ligne le 27/03/2002
491 - Internet dans l'entrepriseCongrès, colloque
Sédallian, Valérie
Éditeur : Sédallian, Valérie
Source : L'Internet juridique. Chroniques
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.internet-juridique.net/chroniques/euroforum.html Notice mise en ligne le 27/03/2002
511 - Le parlement français et le droit internationalThèse, mémoire de diplôme
Christmann, Olivia
Éditeur : ADDIOI. Association du DEA de droit international et organisations internationales de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. France
Source : ADDIOI
Spécialité : Droit international
URL : http://addioi.free.fr/travaux/memoires/fichiers_m_dea9900/m_christmann_o.pd... Notice mise en ligne le 27/03/2002
512 - Code français annoté de la propriété intellectuelle (1ère partie : la propriété littéraire et artistique)Chapitre de monographie
CELOG. Centre d'expertise de logiciels. Paris. France
Source : Celog
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.celog.fr/cpi/ Notice mise en ligne le 27/03/2002
513 - États baltes : Succession ou identité ?Thèse, mémoire de diplôme
Satkauskas, Rytis (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. DHDI. Groupe de travail Droits de l'homme et dialogue interculturel. France)
Source : ADDIOI
Spécialité : Droit international
URL : http://addioi.free.fr/travaux/memoires/fichiers_m_dea9900/m_satkauskas_r.pd... Notice mise en ligne le 27/03/2002
516 - Pseudonyme et nom de domainesArticle de périodique
Haas, Gérard
Source : Juriscom.net : Revue du droit des technologies de l'information
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.juriscom.net/chr/1/fr19980812.htm Notice mise en ligne le 27/03/2002
529 - Régimes spéciaux d'indemnisation des victimesMonographie
Barret, Luc
Éditeur : UJF. Université Joseph-Fourier, Grenoble 1. France
Source : Médileg
Spécialité : Droit privé et droit des personnes
URL : http://www-sante.ujf-grenoble.fr/SANTE/medilega/pages/regispecb.html Notice mise en ligne le 27/03/2002
532 - La responsabilité médicaleRessource pédagogique
Le Gueut-Develay, M. (CHU. Centre hospitalier universitaire. Rennes. France)
Éditeur : CHU. Centre hospitalier universitaire. Rennes. France
Source : Faculté de médecine de Rennes. Médecine légale
Spécialité : Droit privé et droit des personnes
URL : http://www.med.univ-rennes1.fr/etud/medecine_legale/responsabilite_medicale... Notice mise en ligne le 27/03/2002
446 - La modification du contrat de travailThèse, mémoire de diplôme
Janicki, Stéphane ; Bossu, Bernard (dir.) (Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France)
Éditeur : Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France
Source : SCD, Service commun de la documentaion
Spécialité : Droit privé et droit des personnes
URL : http://www2.univ-lille2.fr/droit/documentation/pdf/janicki.pdf Notice mise en ligne le 26/03/2002
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