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le 21/01/2009

L'Infothèque francophone en transition

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1506 ressources

489 - A propos de la responsabilité des outils de recherche

Article de périodique
Sédallian, Valérie
Éditeur : Thoumyre, Lionel
Source : Juriscom.net. Chroniques francophones
Spécialité : Droit : généralités
URL : http://www.juriscom.net/chr/2/fr20000219.htm
Notice mise en ligne le 27/03/2002

490 - Création d'un site sur internet, aspects juridiques

Type de ressource non référencé
Sédallian, Valérie
Éditeur : Sédallian, Valérie
Source : L'Internet juridique. Chroniques
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.internet-juridique.net/chroniques/sitejuridique.html
Notice mise en ligne le 27/03/2002

491 - Internet dans l'entreprise

Congrès, colloque
Sédallian, Valérie
Éditeur : Sédallian, Valérie
Source : L'Internet juridique. Chroniques
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.internet-juridique.net/chroniques/euroforum.html
Notice mise en ligne le 27/03/2002

511 - Le parlement français et le droit international

Thèse, mémoire de diplôme
Christmann, Olivia
Éditeur : ADDIOI. Association du DEA de droit international et organisations internationales de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne. France
Source : ADDIOI
Spécialité : Droit international
URL : http://addioi.free.fr/travaux/memoires/fichiers_m_dea9900/m_christmann_o.pd...
Notice mise en ligne le 27/03/2002

512 - Code français annoté de la propriété intellectuelle (1ère partie : la propriété littéraire et artistique)

Chapitre de monographie
CELOG. Centre d'expertise de logiciels. Paris. France
Source : Celog
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.celog.fr/cpi/
Notice mise en ligne le 27/03/2002

513 - États baltes : Succession ou identité ?

Thèse, mémoire de diplôme
Satkauskas, Rytis (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. DHDI. Groupe de travail Droits de l'homme et dialogue interculturel. France)
Source : ADDIOI
Spécialité : Droit international
URL : http://addioi.free.fr/travaux/memoires/fichiers_m_dea9900/m_satkauskas_r.pd...
Notice mise en ligne le 27/03/2002

516 - Pseudonyme et nom de domaines

Article de périodique
Haas, Gérard
Source : Juriscom.net : Revue du droit des technologies de l'information
Spécialité : Droit de l'information et de la propriété intellectuelle
URL : http://www.juriscom.net/chr/1/fr19980812.htm
Notice mise en ligne le 27/03/2002

529 - Régimes spéciaux d'indemnisation des victimes

Monographie
Barret, Luc
Éditeur : UJF. Université Joseph-Fourier, Grenoble 1. France
Source : Médileg
Spécialité : Droit privé et droit des personnes
URL : http://www-sante.ujf-grenoble.fr/SANTE/medilega/pages/regispecb.html
Notice mise en ligne le 27/03/2002

532 - La responsabilité médicale

Ressource pédagogique
Le Gueut-Develay, M. (CHU. Centre hospitalier universitaire. Rennes. France)
Éditeur : CHU. Centre hospitalier universitaire. Rennes. France
Source : Faculté de médecine de Rennes. Médecine légale
Spécialité : Droit privé et droit des personnes
URL : http://www.med.univ-rennes1.fr/etud/medecine_legale/responsabilite_medicale...
Notice mise en ligne le 27/03/2002

446 - La modification du contrat de travail

Thèse, mémoire de diplôme
Janicki, Stéphane ; Bossu, Bernard (dir.) (Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France)
Éditeur : Université du Droit et de la Santé, Lille 2. Faculté des Sciences juridiques, politiques et sociales. France
Source : SCD, Service commun de la documentaion
Spécialité : Droit privé et droit des personnes
URL : http://www2.univ-lille2.fr/droit/documentation/pdf/janicki.pdf
Notice mise en ligne le 26/03/2002