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À LA UNE le 21/01/2009 L'Infothèque francophone en transitionEn juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois. | ||
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CATALOGUE DE RESSOURCES
Recherche par thèmes → Sciences de la société → DroitDroit : généralités (63) - Histoire, philosophie et théorie du droit (30) - Droits fondamentaux (130) - Droit public, constitutionnel et administratif (164) - Droit civil (125) - Droit international (205) - Droit du travail et droit social (81) - Droit pénal (63) - Droit privé et droit des personnes (88) - Droit fiscal, commercial et industriel (139) - Droit de l'environnement (84) - Droit de l'information et de la propriété intellectuelle (334) 1506 ressources 600 - L'uniformisation du droit des affaires en Afrique par le traité OHADAThèse, mémoire de diplôme
Minko M’Obame, Olivier ; Riffard (dir.) (Université d'Auvergne, Clermont-Ferrand 1. France)
Éditeur : Lexana - BeDA
Source : BeDA, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/200010om.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
694 - Le système de règlement des différents de l'OMC et les pays en développementThèse, mémoire de diplôme
Fondimaré, Amélie (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. UFR Etudes internationales et européennes. France) ; Audeoud, Olivier (dir.)
Source : Lex Africana, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit international
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199906af.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
605 - Le juge de l'administration et le droit de propriété à l'île MauriceCongrès, colloque
Dookhy, Parvèz
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : BeDA, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.lexana.org/a/htm/pdookhy_dpropriete.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
692 - Les sanctions économiques internationales de la Communauté européenneThèse, mémoire de diplôme
Tabiou, Nadia Nanké (Université de Droit, d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille, Aix-Marseille 3. France) ; Mehdi (dir.) (Université de Droit, d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille, Aix-Marseille 3. France)
Source : Lex Africana, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit international
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199706nt.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
602 - Le constitutionnalisme mauricienArticle de périodique
Dookhy, Riyad ; Dookhy, Parvèz
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : BeDA Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.lexana.org/a/htm/prdookhy_const.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
599 - Le Comité judiciaire du Conseil privé : Juridiction constitutionnelle suprême de l'Ile MauriceArticle de périodique
Dookhy, Parvèz (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. France)
Éditeur : Lexana - BeDA
Source : Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.lexana.org/a/htm/pdookhy_cjcp.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
392 - La cour suprême des Etats-UnisRessource pédagogique
Source : Centre de Droit américain de Paris 2
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.u-paris2.fr/cda/CDAXCERT.HTM Notice mise en ligne le 22/04/2002
565 - Droit administratif général : structure et régimes : Livre 1. Structure du Droit administratif et des Institutions administrativesRessource pédagogique
Guglielmi, Gilles J. (Université de Nanterre La Défense, Paris 10. France)
Éditeur : Université de Nanterre La Défense, Paris 10. France
Source : Université de Paris 10. Droit administratif
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://esm.u-paris10.fr/droit/PolyDa.htm Notice mise en ligne le 21/04/2002
892 - Le contentieux disciplinaire des médecins : cadre généralRapport de recherche, étude
Jacqueminet, Lionel (Université René Descartes, Paris 5. Faculté de Droit. Centre de recherche en Droit médical. France) ; Levard, Isabelle (Conseil national de l'Ordre des médecins. Paris. France)
Éditeur : Université René Descartes, Paris 5. Faculté de Droit. Centre de recherche en Droit médical. France
Source : Centre de documentation multimédia en droit médical de Paris 5
Spécialité : Droit : généralités
URL : http://www.droit.univ-paris5.fr/cddm/ctxmed/ctxmed_try.htm Notice mise en ligne le 21/04/2002
1480 - Les droits d'organisation et de négociation collective dans un contexte de mondialisation : l'impact des instruments internationaux et nord-américains conçus pour promouvoir les droits des travailleurs.Congrès, colloque
Trudeau, Gilles (Université de Montréal. ERI. Ecole de relations industrielles. Canada)
Éditeur : Société d'avocats Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino. Montréal. Canada
Source : Laboris
Spécialité : Droit du travail et droit social ; Droits fondamentaux ; Droit international
URL : http://laboris.uqam.ca/toronto/Trudeau.doc Notice mise en ligne le 21/04/2002
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