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le 21/01/2009

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1506 ressources

600 - L'uniformisation du droit des affaires en Afrique par le traité OHADA

Thèse, mémoire de diplôme
Minko M’Obame, Olivier ; Riffard (dir.) (Université d'Auvergne, Clermont-Ferrand 1. France)
Éditeur : Lexana - BeDA
Source : BeDA, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/200010om.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002

694 - Le système de règlement des différents de l'OMC et les pays en développement

Thèse, mémoire de diplôme
Fondimaré, Amélie (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. UFR Etudes internationales et européennes. France) ; Audeoud, Olivier (dir.)
Source : Lex Africana, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit international
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199906af.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002

605 - Le juge de l'administration et le droit de propriété à l'île Maurice

Congrès, colloque
Dookhy, Parvèz
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : BeDA, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.lexana.org/a/htm/pdookhy_dpropriete.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002

692 - Les sanctions économiques internationales de la Communauté européenne

Thèse, mémoire de diplôme
Tabiou, Nadia Nanké (Université de Droit, d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille, Aix-Marseille 3. France) ; Mehdi (dir.) (Université de Droit, d'Economie et des Sciences d'Aix-Marseille, Aix-Marseille 3. France)
Source : Lex Africana, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit international
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199706nt.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002

602 - Le constitutionnalisme mauricien

Article de périodique
Dookhy, Riyad ; Dookhy, Parvèz
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : BeDA Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.lexana.org/a/htm/prdookhy_const.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002

599 - Le Comité judiciaire du Conseil privé : Juridiction constitutionnelle suprême de l'Ile Maurice

Article de périodique
Dookhy, Parvèz (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. France)
Éditeur : Lexana - BeDA
Source : Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.lexana.org/a/htm/pdookhy_cjcp.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002

392 - La cour suprême des Etats-Unis

Ressource pédagogique
Source : Centre de Droit américain de Paris 2
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.u-paris2.fr/cda/CDAXCERT.HTM
Notice mise en ligne le 22/04/2002

565 - Droit administratif général : structure et régimes : Livre 1. Structure du Droit administratif et des Institutions administratives

Ressource pédagogique
Guglielmi, Gilles J. (Université de Nanterre La Défense, Paris 10. France)
Éditeur : Université de Nanterre La Défense, Paris 10. France
Source : Université de Paris 10. Droit administratif
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://esm.u-paris10.fr/droit/PolyDa.htm
Notice mise en ligne le 21/04/2002

892 - Le contentieux disciplinaire des médecins : cadre général

Rapport de recherche, étude
Jacqueminet, Lionel (Université René Descartes, Paris 5. Faculté de Droit. Centre de recherche en Droit médical. France) ; Levard, Isabelle (Conseil national de l'Ordre des médecins. Paris. France)
Éditeur : Université René Descartes, Paris 5. Faculté de Droit. Centre de recherche en Droit médical. France
Source : Centre de documentation multimédia en droit médical de Paris 5
Spécialité : Droit : généralités
URL : http://www.droit.univ-paris5.fr/cddm/ctxmed/ctxmed_try.htm
Notice mise en ligne le 21/04/2002

1480 - Les droits d'organisation et de négociation collective dans un contexte de mondialisation : l'impact des instruments internationaux et nord-américains conçus pour promouvoir les droits des travailleurs.

Congrès, colloque
Trudeau, Gilles (Université de Montréal. ERI. Ecole de relations industrielles. Canada)
Éditeur : Société d'avocats Melançon, Marceau, Grenier et Sciortino. Montréal. Canada
Source : Laboris
Spécialité : Droit du travail et droit social ; Droits fondamentaux ; Droit international
URL : http://laboris.uqam.ca/toronto/Trudeau.doc
Notice mise en ligne le 21/04/2002