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le 21/01/2009

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5591 références
CATALOGUE DE RESSOURCES

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1506 ressources

35 - De la supraconstitutionnalité comme contrainte du raisonnement juridique : A propos de la décision de la Cour constitutionnelle d'Afrique du Sud du 6 septembre 1996

Congrès, colloque
Agostini Christophe (Université de Nanterre La Défense, Paris 10. France)
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/agosti2.htm
Notice mise en ligne le 06/05/2002

32 - Droit de la concurrence et droit des contrats

Thèse, mémoire de diplôme
Brunetti Nathalie (Université de Montpellier 1. France)
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit civil ; Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/brunetti.htm
Notice mise en ligne le 06/05/2002

37 - Normes : [Etude théorique de la notion de norme, conflits de normes]

Rapport de recherche
Boy Laurence (UNSA. Université de Nice Sophia-Antipolis. France)
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit : généralités
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/boy1.htm
Notice mise en ligne le 06/05/2002

36 - Le foncier-environnement, fondements juridico-institutionnels pour une gestion viable des ressources naturelles renouvelables au Sahel

Rapport de recherche
Barrière, Olivier ; Barrière, Catherine (CNRS. Centre national de la recherche scientifique. Programme environnement. France)
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/fao.htm
Notice mise en ligne le 06/05/2002

43 - La notion de développement durable

Type de ressource non référencé
CIRAD. Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement. Paris. France
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/devdur.htm
Notice mise en ligne le 06/05/2002

603 - Le projet d'une force africaine d'intervention

Thèse, mémoire de diplôme
Adjovi, Sètondji Roland Jean-Baptiste (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. France)
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : BeDA, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit international
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199706raa.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002

693 - Les missions de maintien de la paix de l'Organisation des Nations Unies

Thèse, mémoire de diplôme
Adjovi, Sètondji Roland Jean-Baptiste (Université Panthéon-Assas, Paris 2. IHEI. Institut des hautes études internationales. France)
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : Bibliothèque électronique de droit africain, Lex africana
Spécialité : Droit international
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199705rab.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002

580 - Problématique des drogues et des droits de l'homme

Thèse, mémoire de diplôme
Lembelembe N'Kaschama, E.G.
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droits fondamentaux
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199512lmb.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002

356 - L'arbitrage OHADA : Réflexions critiques : Mémoire de DEA de droit privé, Université de Paris X

Thèse, mémoire de diplôme
Mbaye, Ndiaye Mayatta
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : Lex africana
Spécialité : Droit international ; Droit privé et droit des personnes
URL : http://www.lexana.org/memoires/pdf/200106mm.pdf
Notice mise en ligne le 05/05/2002

577 - Etude de la codification de l'environnement au Bénin de 1960 à 1990

Thèse, mémoire de diplôme
Ogoussan, Narcisse ; Lawogni, Athanase (dir.)
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199810no.htm
Notice mise en ligne le 05/05/2002