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À LA UNE le 21/01/2009 L'Infothèque francophone en transitionEn juin dernier, on vous informait qu'un programme d'action pour l'évolution de l'Infothèque francophone était en cours d'élaboration. Cette période de transition se poursuivra pour encore quelques mois. | ||
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CATALOGUE DE RESSOURCES
Recherche par thèmes → Sciences de la société → DroitDroit : généralités (63) - Histoire, philosophie et théorie du droit (30) - Droits fondamentaux (130) - Droit public, constitutionnel et administratif (164) - Droit civil (125) - Droit international (205) - Droit du travail et droit social (81) - Droit pénal (63) - Droit privé et droit des personnes (88) - Droit fiscal, commercial et industriel (139) - Droit de l'environnement (84) - Droit de l'information et de la propriété intellectuelle (334) 1506 ressources 35 - De la supraconstitutionnalité comme contrainte du raisonnement juridique : A propos de la décision de la Cour constitutionnelle d'Afrique du Sud du 6 septembre 1996Congrès, colloque
Agostini Christophe (Université de Nanterre La Défense, Paris 10. France)
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit public, constitutionnel et administratif
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/agosti2.htm Notice mise en ligne le 06/05/2002
32 - Droit de la concurrence et droit des contratsThèse, mémoire de diplôme
Brunetti Nathalie (Université de Montpellier 1. France)
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit civil ; Droit fiscal, commercial et industriel
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/brunetti.htm Notice mise en ligne le 06/05/2002
37 - Normes : [Etude théorique de la notion de norme, conflits de normes]Rapport de recherche
Boy Laurence (UNSA. Université de Nice Sophia-Antipolis. France)
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit : généralités
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/boy1.htm Notice mise en ligne le 06/05/2002
36 - Le foncier-environnement, fondements juridico-institutionnels pour une gestion viable des ressources naturelles renouvelables au SahelRapport de recherche
Barrière, Olivier ; Barrière, Catherine (CNRS. Centre national de la recherche scientifique. Programme environnement. France)
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/fao.htm Notice mise en ligne le 06/05/2002
43 - La notion de développement durableType de ressource non référencé
CIRAD. Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement. Paris. France
Éditeur : RED&S. Réseau européen droit et société. Rieux-Minervois. France
Source : RED&S, Réseau européen droit et société
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://www.reds.msh-paris.fr/communication/textes/devdur.htm Notice mise en ligne le 06/05/2002
603 - Le projet d'une force africaine d'interventionThèse, mémoire de diplôme
Adjovi, Sètondji Roland Jean-Baptiste (Université Panthéon-Sorbonne, Paris 1. France)
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : BeDA, Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit international
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199706raa.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
693 - Les missions de maintien de la paix de l'Organisation des Nations UniesThèse, mémoire de diplôme
Adjovi, Sètondji Roland Jean-Baptiste (Université Panthéon-Assas, Paris 2. IHEI. Institut des hautes études internationales. France)
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : Bibliothèque électronique de droit africain, Lex africana
Spécialité : Droit international
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199705rab.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
580 - Problématique des drogues et des droits de l'hommeThèse, mémoire de diplôme
Lembelembe N'Kaschama, E.G.
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droits fondamentaux
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199512lmb.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
356 - L'arbitrage OHADA : Réflexions critiques : Mémoire de DEA de droit privé, Université de Paris XThèse, mémoire de diplôme
Mbaye, Ndiaye Mayatta
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : Lex africana
Spécialité : Droit international ; Droit privé et droit des personnes
URL : http://www.lexana.org/memoires/pdf/200106mm.pdf Notice mise en ligne le 05/05/2002
577 - Etude de la codification de l'environnement au Bénin de 1960 à 1990Thèse, mémoire de diplôme
Ogoussan, Narcisse ; Lawogni, Athanase (dir.)
Éditeur : LEXANA. Association pour la diffusion numérique des droits africains. Argenteuil. France
Source : Bibliothèque électronique de droit africain
Spécialité : Droit de l'environnement
URL : http://www.lexana.org/memoires/htm/199810no.htm Notice mise en ligne le 05/05/2002
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